26 mai 2008
Présentation/débat projet de loi LME à SEYNOD
Débat animé ce soir à Cap Périaz, autour du projet de Loi de Modernisation de l'Economie.
Des intervenants très divers se sont exprimés :
- DGCCRF
- Président de la Chambre des Métiers
- Elus locaux
- Représentants des commerçants
- Expert comptable
- Directeur d'Auchan Annecy ...
Ce débat a permis d'expliquer la politique du Gouvernement en terme de concurrence et de pouvoir d'achat.
Je remercie vivement les 200 personnes présentes.
C'était la première fois qu'un parlementaire organisait une réunion d'information sur un projet de loi.
Cette expérience sera renouvelée dès que possible.
11:21 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : lme, loi, seynod, assemblee, ump
Invitation Rencontre/Débat sur le projet de Loi de Modernisation de l'Economie
Je vous invite à une rencontre/débat sur le projet de LOI DE MODERNISATION DE L’ECONOMIE (LME) qui sera débattu à l’Assemblée nationale à partir du mardi 27 mai.
Cette rencontre se déroulera le lundi 26 mai à 20 H à l’Espace CAP PERIAZ (100, avenue de Périaz) à SEYNOD.
Afin de vous permettre de préparer cette réunion, vous trouverez, en pièce jointe, les différentes informations concernant ce projet de loi.
Cette loi traite de nombreux sujets importants pour les entreprises :
- Délais de paiement
- Urbanisme commercial
- Réforme des soldes
- Réforme de la TACA
- Renforcement de l’action du FISAC
- Rescrit social
- Protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur
- Gel des effets de seuils
- Simplification du fonctionnement des SA et SAS
- Exonération des droits de mutations
- Négociabilité des Conditions Générales de Ventes
- Réforme du Livret A
- Renforcement des droits de la défense en cas de contrôle fiscal ….. et bien d’autres mesures
Fiches synthèse Loi de Modernisation de l'Economie.pdf
08:05 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : seynod, lme
07 mars 2008
Réunion d'information SICN salle Denviolet
Ca y est, le maire se bouge enfin.
Dommage que les journalistes ne s'intéressent pas plus aux vrais dossiers.
Après avoir fait la sourde oreille sur le dossier de l'hôpital et de la mosquée, dont nous aurions aimé débattre en public, le maire a enfin accepter de débattre d'un dossier : celui de la SICN.
Enfin du dialogue et de la transparence à ANNECY.
Sur le fond, chaque partie a confirmé son point de vue : le maire en se réfugiant derrière les procédures administratives ... alors que des travaux exploratoires ont déjà démarré, ça c'est de la tranparence ... et moi, confirmant mes entretiens avec AREVA et en expliquant, de façon détaillée, tout ce dossier, à l'aide de documents que le maire aurait dû depuis bien longtemps communiqier aux annéciens.
Sur la forme, les annéciens présents ont particulièrement appréciés d'être enfin informé.
Et ce qu'il y a de sûr dans cette élection, c'est que quelque soit le résultat des élections, rien ne sera jamais plus comme avant à ANNECY: les annéciens seront enfin au courant de tous les dossiers et pourront donner leur avis et juger de l'action de leur maire en amont.
11:03 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : annecy;sicn;tardy
21 février 2008
Réunion d'information député à ANNECY
16:00 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
18 février 2008
Réunion d'information député à ALBY-SUR-CHERAN
03:40 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
14 février 2008
Réunion d'information député à FAVERGES
03:00 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note
13 février 2008
Réunions publiques
Prochaines réunions publiques d'informations sur :
- le rôle de votre député
- son activité depuis le 17 juin 2007
le lundi 11 février à THONES à 20 H
(salle des fêtes)
le jeudi 14 février à FAVERGES à 20 H
(salle polyvalente du clos Berger)
le lundi 18 février à ALBY/CHERAN à 20 H
le jeudi 21 février à ANNECY à 20 H
(salle des Clarisses à la Manufacture)

04:50 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
31 janvier 2008
Votre député vous rencontre
20:50 Publié dans Réunions publiques | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note



























