Lionel TARDY

Interventions en séance publique de Lionel Tardy :
45 interventions trouvées au cours de la 13e législature

Troisième séance du jeudi 12 juin 2008
1. Modernisation de l’économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du jeudi 12 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du jeudi 12 juin 2008
1. Convention de coopération administrative France-Principauté de Monaco
2. Convention d'entraide judiciaire France-Principauté de Monaco
3. Accords de personnels France-Costa Rica
4. Convention France-Italie relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc
5. Ressources propres des communautés européennes
6. Protection des personnes contre les disparitions forcées
7. Modernisation du marché du travail
8. Modernisation de l'économie
9. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 11 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
3. Modernisation de l’économie
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 11 juin 2008
1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
2. Questions au Gouvernement
3. Modernisation de l'économie (n° 842)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 10 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mardi 10 juin 2008
1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
2. Questions au Gouvernement
3. Rappels au règlement
4. Modernisation de l'économie (n° 842)
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du jeudi 5 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du jeudi 5 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du jeudi 5 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 4 juin 2008
1. Modernisation de l'économie (suite) (n° 842)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 4 juin 2008
1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
2. Questions au Gouvernement
3. Modernisation de l'économie (nos 842, 908)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 3 juin 2008
1. Modernisation de l'économie
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mardi 3 juin 2008
1. Questions orales sans débat
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Séance du jeudi 17 avril 2008
1. Révision générale des politiques publiques
2. Décès d’un ancien député
3. Révision générale des politiques publiques (suite)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 16 avril 2008
1. Modernisation du marché du travail
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 15 avril 2008
1. Modernisation du marché du travail
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 8 avril 2008
1. Organismes génétiquement modifiés
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 1er avril 2008
1. Organismes génétiquement modifiés (suite) (nos 719, 746)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Séance du mercredi 26 mars 2008
1. Questions au Gouvernement
2. Journée de solidarité
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mardi 25 mars 2008
1. Hommage à la mémoire de Lazare Ponticelli
2. Hommage à la mémoire de Michel Debret
3. Accueil d’une nouvelle députée
4. Questions au Gouvernement
5. 4. Lutte contre les discriminations
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 23 janvier 2008
1. Questions au Gouvernement
2. Organisation du service public de l’emploi (nos 578, 600
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 22 janvier 2008
1. Dépôt du rapport d’une commission d’enquête
2. Organisation du service public de l'emploi (n° 578)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mardi 8 janvier 2008
1. Décès de Raymond Forni
2. Questions au Gouvernement
3. Hommage à la mémoire de Raymond Forni, ancien Président de l'Assemblée nationale.
4. Rétention de sûreté et déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 19 décembre 2007
1. Pouvoir d'achat
2. Ordre du jour des prochaines séances.

Première séance du mercredi 19 décembre 2007
1. Questions au gouvernement
2. Pouvoir d'achat
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mardi 11 décembre 2007
1. Contrats d'assurance vie non réclamés
2. Simplification du droit
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du jeudi 6 décembre 2007
1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (seconde partie)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mercredi 5 décembre 2007
1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du mardi 27 novembre 2007
1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (nos 351, 412)
2. Ordre du jour des prochaines séances

Deuxième séance du mardi 27 novembre 2007
1. Questions au Gouvernement.
2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du lundi 26 novembre 2007
1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (nos 351, 412)
2. Ordre du jour des prochaines séances.

Première séance du lundi 26 novembre 2007
1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (nos 351, 412)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 21 novembre 2007
1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (p.
2. Ordre du jour des prochaines séances

Première séance du mercredi 21 novembre 2007
1. Questions au gouvernement
2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du vendredi 9 novembre 2007
1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (nos 189, 276)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du jeudi 25 octobre 2007
1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (troisième partie).
2. Ordre du jour des prochaines séances

Deuxième séance du jeudi 18 octobre 2007
1. Projet de loi de finances pour 2008 (première partie)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mardi 9 octobre 2007
1. Nomination d’un député en mission temporaire
2. Simplification du droit (nos 177, 244).
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mardi 2 octobre 2007
1. Questions au Gouvernement
2. Lutte contre la contrefaçon (nos 175, 178)
3. Ordre du jour des prochaines séances

Première séance du mardi 2 octobre 2007
1. Questions orales sans débat
2. Ordre du jour des prochaines séances

Séance du mercredi 26 septembre 2007
1. Rappel au règlement.
2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. – Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (nos 121, 163)
3. Acte de l’ONU pour l’alimentation et l’agriculture. – Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (nos 120, 165)
4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. – Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (nos 117, 157)
5. Protocole sur l’Union postale universelle. – Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (nos 116, 164)
6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. – Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (nos 119, 166)
7. Convention sur la délivrance de brevets européens. – Vote sur un projet de loi (nos 64, 167)
8. Application de l’article 65 de la convention sur les brevets européens. – Discussion d’un projet de loi (nos 151, 174)
9. Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne relatif à l’Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. – Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat (nos 122, 172)
10. Accord France-Canada sur les champs d’hydrocarbures transfrontaliers. – Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat (nos 118, 173)
11. Modification de l’ordre du jour prioritaire.
12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
13. Ordre du jour des prochaines séances.

Deuxième séance du lundi 23 juillet 2007
1. Libertés et responsabilités des universités. – Suite de la discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d’urgence (nos 71, 80)
2. Ordre du jour des prochaines séances

Première séance du jeudi 12 juillet 2007
1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. – Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (nos 4, 62)
2. Ordre du jour des prochaines séances