76ème Congrès des Maires, Adjoints et Conseillers Généraux à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Retour sur le Congrès des Maires, Adjoints et Conseillers Généraux qui s'est tenu samedi matin à Saint-Julien-en-Genevois ... et oui, j'ai un peu de mal à mettre à jour le blog au jour le jour en ce moment (l'examen et le vote du budget me mangent tout mon temps).

Le congrès a démarré par la partie statutaire, mais les 1000 élus présents ont surtout été très attentifs aux propos d'Edouard Balladur, venu s'exprimer sur le thème "Réforme des collectivités locales : quel avenir pour les collectivités".

Après avoir retracé l'historique de sa mission, Edouard Balladur a, avec humour, rappelé que son travail sur la réforme de la Constitution avait somme toute été beaucoup plus facile (malgré une ratification a une voix près) ... que le chantier en cours de la réforme des collectivités.

Sur les 20 propositions de réforme retenues, un certain nombre ont été reprises par le gouvernement, mais pas toutes.

C'est le cas notamment de la proposition qui visait à faire passer le nombre de régions de 21 à 15, qui finalement ne se fera que sur la base du volontariat, autant dire que rien ne bougera.

Edouard Balladur souhaite faire évoluer le système actuel vers un couple région et EPCI au sein duquel les départements seraient des circonscriptions de la région et les communes des circonscriptions d'un EPCI. Il a rappelé que 90% des communes étaient déjà regroupées en EPCI.

La réforme doit entrer en vigueur en 2014. D'ici là 4 projets de loi seront votés. Un très rapidement, qui concerne la durée des mandats et trois autres qui concernent l'organisation territoriale, les compétences et les finances, et qui seront votés à l'horizon juin 2010.

Au moment où la commission a été mise en place et a commencé à travailler, la suppression de la TP n'était pas encore d'actualité. Edouard Balladur souhaite donc, à titre personnel, que l'Etat compense le manque à gagner pour les collectivitées, non seulement pour l'année 2010, mais également pour pour les années suivantes ... tant q'une répartition claire des compétences de chaque collectivitée n'aura pas été établie.

Il s'est également exprimé sur le redécoupage des cantons (80% avec vote uninominal à un tour et 20% à la proportionnelle), sur la clause de compétence générale (réservée uniquement aux communes ou aux EPCI par délégation), et sur le création de métropoles. Il n'a pas été suivi sur sa proposition de réforme en ce qui concerne le cas spécifique de Paris.

En teme d'économies, l'ancien Premier Ministre n'a pas souhaité entrer dans le débat concernant les dépenses des collectivités.

Il a par contre terminé son intervention en affirmant fortement que l'on ne pouvait plus continuer comme celà et que nous étions tous responsables de la situation actuelle : Etat, collectivités locales et organismes sociaux doivent être davantage responsables.

Je suis intervenu pour expliquer que l'Assemblée nationale avait entièrement réecrit le texte gouvernemental en ce qui concerne la TP (Taxe Professionnelle) par un amendement du rapporteur général de 140 pages et que l'Assemblée nationale avait notamment fortement renforcé la territorialisation de la TP (lien fiscal entre communes et entreprises) en permettant notamment à la CLA (Cotisation Complémentaire sur la valeur Ajoutée) d'être perçue au niveau local, en fonction de l'implantation réelle des entreprises.

J'ai également indiqué qu'un courrier allait prochainement être envoyé à chaque maire de France. Ce courrier, cosigné par Christine Lagarde, Eric Woerth et Brice Hortefeux fait un point sur l'état d'avancement de la réforme de la TP (pour 2010, puis à partir de 2011) suite à son passage à l'Assemblée nationale et avant son examen par le Sénat.

Après quelques échanges avec la salle, le président du Conseil Général, Christian Monteil, a pris la parole.

Il a tout d'abord expliqué qu'il n'aimait pas les compensations.

Ainsi, la part départementale du taux de TP de la Haute-Savoie n'a pas varié depuis 5 ans, mais son montant est passé de 95 millions d'euros à 113 millions du fait du dynamisme de l'économie départementale. Que se passera-t'il demain si le montant est écrété sur la seule base de l'année 2009, année par essence mauvaise du fait de la crise.

Avec ce système, il a souligné que l'on récompensait les mauvais départements, qui ont augmenté leurs taux, au détriment de ceux qui ont joué sur la dynamique.

Idem pour les droits de mutation : ils étaient de 135 millions en 2007, de 120 millions en 2008 et seront d'environ 85 millions en 2009. Si l'Etat met en place un calcul pour 2010 sur la base des droits de mutation encaissés uniquement sur l'année 2009, le département ne s'y retrouvera pas et devra faire des choix budgétaires douloureux pour tous, en se limitant à ses fonctions régaliennes.

Réouverture officielle de la piste de bicross de CRAN-GEVRIER

Beaucoup de monde pour la Coupe des Lacs, compétition de BMX qui marque ce week-end la réouverture officielle de la seule piste de bicross homologuée du département à CRAN-GEVRIER.

Cette 5ème étape de la Coupe des Lacs a permis, malgré un temps maussade, à plus de 144 coureurs de se confronter dans 8 différentes catégories.

La 6ème et dernière étape (finale) se déroulera à Genève le 16 novembre.

 

Remise des lauriers de la formation à la Chambre des Métiers de la Haute-Savoie

Beaucoup de monde hier soir à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat à Annecy, pour assister à la traditionnelle remise des lauriers de la formation.

La cérémonie a été suivie d'un spectacle de l'humoriste Marc Jolivet, très en forme, qui a su avec humour et impertinence associer Annecy et la Haute-Savoie à ses sketches.

Inauguration du salon Mieux Vivre Expo à LA ROCHE-SUR-FORON

420 exposants sont réunis cette année à Mieux Vivre Expo pour vous proposer mille produits et nouveautés pour le confort de votre maison, vos loisirs et votre bien être.

Traditionnel pilier de ce salon, le secteur de l’habitat  vous fait découvrir tout son savoir faire : du chauffagiste au spécialiste de la sécurité en passant par le constructeur de maisons individuelles ou encore le professionnel des aménagements extérieurs, l’ensemble des acteurs de l’habitat est présent afin d’apporter réponses et conseils en matière de construction et de rénovation.

 

L’événement phare de cette édition est la présentation du Label «Eco artisan» initié par la Capeb, afin de renforcer le professionnalisme de l’Entreprise Artisanale. Ce label, répondant aux objectifs fixés par le Grenelle de l’Environnement, repose sur 3 engagements pour les artisans : l’évaluation thermique du logement, l’apport d’un conseil global en terme de rénovation thermique, la réalisation des travaux avec contrôle de qualité.

 

Enfin, l’invité d’honneur du salon est cette année … le hameau du Père Noël, situé à Andilly.

 

Alors rendez-vous sur place, le salon est ouvert jusqu’au 2 novembre.

 

Débat sur l'identité nationale

Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire vient de lancer une grande consultation sur l'identité nationale.

Deux questions sont posées :

• Pour vous, qu’est ce qu’être Français aujourd’hui ? Le débat portera sur la définition de notre Nation, par son histoire, sa culture, sa langue, son patrimoine, son territoire, mais aussi par notre volonté de vivre ensemble, sur la base des principes républicains de liberté, d’égalité, de fraternité, et sur l’opportunité de les compléter par ceux de laïcité, d’égalité homme-femme, ou encore de solidarité nationale.

• Comment mieux faire partager les valeurs de l’identité nationale auprès des ressortissants étrangers qui entrent et séjournent sur le territoire national et à ceux qui accèdent ensuite à notre communauté nationale ?

Je compte participer à ce débat national. En lien avec la préfecture, j'organiserai certainement une réunion publique pendant la période de cette consultation, qui commence le 2 novembre pour se terminer en février.

Un dimanche en circonscription

La matinée a commencé par la fête des sapeurs-pompiers de Saint-Jorioz : après le traditionnel défilé du personnel, dépôt de gerbe et remise de galons et médailles au monument aux morts.

Puis direction Seynod pour la fête d'automne : marché paysan et artisanal, produits du terroir, balades avec ânes ou en calèche. Cette année, la grande tombola était organisée au profit de l'association NAEV, qui s'occupe des enfants atteints de naevus géant congénital.

Enfin, direction La Clusaz pour assister à la cérémonie conviviale organisée en l'honneur des 100 ans de Louise Perillat-Merceroz et à la grande foire cantonale aux moutons et aux chèvres et partager le repas de midi avec les éleveurs.

Assemblée générale du CNPA à ANNECY

Assemblée générale très intéressante du CNPA (Centre National des Professionnels de l'Automobile) ce samedi matin.

Le président départemental du syndicat, Jean-Michel Périssoud, a abordé les 3 sujets suivants :

• les solutions techiques du CNPA sur les problématiques d'hygiène, de sécurité et d'environnement
• le bac professionnel en 3 ans
• ateliers de réparation : la peur du vide

Retenu par la réunion de travail sur les sites olympiques au Conseil Général, je n'ai pu assister qu'au dernier thème, celui des ateliers de réparation.

L'exposé chiffré sur la problématique des ateliers de réparation a été particulièrement intéressant (voir fichier joints ci-dessous).

Cet exposé alarmant avait pour but d'attirer l'attention des participants sur la remise en cause nécessaire de leur modèle économique : en général, un concessionnaire automobile vend avec peu de marge et se rattrape sur les réparations, ce qui permet un équilibre global de son activité.

Mais l'activité de réparation fléchi et fléchira de plus en plus (marché de 21 milliards) :

• le taux de panne est passé de 25% en 1993 à 8% en 2005
• le pas d'entretien des véhicules est passé de 10000 kms en 1993 à 26000 kms en 2009
• un véhicle ne parcoure en moyenne que 12100 kms/an et ça va baisser (donc moins d'entretien)
• le nombre d'opérations en atelier baissera de 17% d'ici 2015 ...

Nous avons ensuite débattu des mesures gouvernementales prises en direction de l'automobile (prime à la casse, bonus/malus ...) et de leur incidence pour les professionnels de l'automobile.

Evolution future de l'activité après-vente

Réunion sur les sites olympiques à ANNECY

Le but de cette réunion au Conseil Général était de procéder à un tour d'horizon du dossier de candidature et en particulier de finaliser la réflexion autour des sites olympiques/7

Etaient présents les parlementaires, les conseillers généraux et les maires territorialement concernés.

Jean-Paul Pierrat a rappelé le concept de la candidature :

• logique territoriale
• deux pôles principaux
• utilisation des infrastructures existantes
• jeux écologiques

La phase de requérance concernera les 3 villes candidates pour 2018.

Les remarques sur les différents sites :

• site La Clusaz/Grand-Bornand : trop d'épreuves, risque de saturation des transports. Transférer les épreuves de ski acrobatique vers Morzine, Flaine, Saint-Gervais ou Megève ?
• site de Flaine : site éloigné. Faut-il maintenir ce site (si investissement dans câble gros porteur) ou déplacer les épreuves de surf des neige à Morzine, Saint-Gervais ou Megève ?
• site de Morzine : site éloigné, éclatement des sites de ski alpin. Faut-il "regrouper" les épreuves de ski alpin dames avec celles de ski alpin messieurs en les déplaçant vers Megève ou Les Houches ?
• site de La Plagne : site incontournable pour le bobsleigh, la luge et le skeleton. Par contre le site souffre d'un déficit évenementiel. Organiser sur ce site une épreuve de coupe d'Europe ou de coupe du monde ?
• site de saint-Gervais : site inadapté pour le curling. Faut-il le transférer sur Megève ?
• site de La Roche-sur-Foron : site excentré. Déplacer le centre de presse vers Epagny ou Metz-tessy et mettre à la Roche-sur-Foron le centre logistique ?

Chamonix accueillerai les épreuves de hockey féminin : construction d'une patinoire de 6000 places.

Seynod accueillerai les épreuves de patinage de vitesse (construction d'un anneau de vitesse).

La grande patinoire de 12000 places (patinage, danse sur glace, short track) serait construite sur Annecy-le-Vieux, près de l'université, pour pouvoir être recyclée.

Pringy accueillerai un village olympique de 2500 lits et la plaine du Mont-Blanc un village olympique de 2300 lits.

Prochaine séance de travail le 6 novembre.

Rencontre prévue avec le Président de la République le 12 novembre.

Le président des Jeunes Populaires à ANNECY

Rencontre à 19 heures avec Benjamin Lancar, président national des Jeunes Populaires.

Cette rencontre, organisée par les Jeunes Pop de Haute-Savoie, a permis de faire un tour complet de l'actualité, de l'organisation de l'UMP et des attentes des jeunes.

J'ai malheureusement du m'éclisper pour filer à ma réunion sur la taxe carbone, alors que les retardataires affluaient.

Au final, une quarantaine de jeunes se sont déplacés et ont échangé jusqu'à fort tard avec Benjamin avant que je les rejoingen au Bowl Club, après ma réunion pour le verre de l'amitié.

Bravo pour cette initiative.

Inauguration du Vitam'Parc à NEYDENS

Inauguration à Neydens (juste en face du Macumba) du Vitam'Parc, nouveau concept où l'eau, la forme, le bien-être et le shopping ne font qu'un.

Ce nouveau parc rassemble un espace aquatique :

• espace balnéoforme de 500 m2
• rivières à courant
• lits à bulles
• cols de cygne
• toboggans multipistes ...

Un espace forme :

• plateau de 1400 m2 comprenant 110 appareils de dernière génération
• espace escalade en lumière naturelle de 1300 m2, avec plus de 160 voies et de 14 m de hauteur
• un espace raquettes : 4 cours de badminton et 4 cours de squash
• un club house ...

Un espace bien être :

• espace multi-sensoriel de 1100 m2 : saunas, hammams ...

Et une galerie commerciale regroupant une vingtaine d'enseigne, ainsi qu'un hôtel de 83 chambres.